La jurisprudence passée nous montre de nombreuses affaires dans lesquelles le contenu des balises meta ("description" et "keywords") de sites web faisait l'objet de litiges entre les différentes parties.
Or, on sait que cette situation a grandement changé depuis quelques années, notamment pour les moteurs de recherche qui ne prennent quasiment plus en compte le contenu de la balise meta "keywords".
Ainsi, dans un jugement rendu le mois dernier et qui opposaient la société Standard Process au Dr Scott J. Banks, la cour a conclu que des balises meta ne pouvaient être prises en compte dans le cadre de cette affaire, du fait de leur "immatérialité", prenant également le fait que les moteurs de recherche actuels ne prennent plus en compte cette zone. Une nouvelle donne qui fera date ?
La justice française va-t-elle également évoluer dans ce sens ? Pour l'instant, cela ne semble pas être le cas si l'on en croit l'affaire Thelés, révélée en mars dernier (voir section "Articles connexes sur ce site" ci-dessous)...
 Source de l'image : Abondance |
http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=635803
Source(s) :
Court Says Keyword Metatags Don't Matter--Standard Process v. Banks (Eric Goldman)
Articles connexes sur ce site :
- Internet : la justice perd la tête (29 mars 2008)
- Justice : condamnation de Google et balises meta illégales (10 avril 2008)
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En matière de préjudice, il faut le chiffrer pour qu’il puisse être pris en compte. C’est un courrier de menace, certes bien rédigé, mais sans plus.
Je n’avais pas vu cette affaire Theles, qui s’avère plutôt intéressante. C’est surtout la phrase « Il est manifeste que ce référencement optimal… » qui est affligeante du point de vue de la connaissance du web de la part des avocats.
J’ai l’impression que dans cette affaire on considère Google (ou tout autre moteur de recherche) comme étant une institution juridique à qui (littéralement) appartient le web, alors qu’en réalité ce n’est « qu’une » société privée qui donne des informations. Le fait que cet article soit 3e est préjudiciable pour Theles, mais où est la frontière ?